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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION
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LIBERTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTY
ADVANCED TECHNICAL FABRICATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3764038
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/09/2030
LIBERTY de ADVANCED TECHNICAL FABRICATION

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED TECHNICAL FABRICATION domicilié(e) 520 avenue de l'Industrie, 74970 MARIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 769 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTY arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

ADVANCED TECHNICAL FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : DISCO , ORTHOTECHNIQUE , (Marque figurative)


ADVANCED TECHNICAL FABRICATION, société par actions simplifiée - 520 avenue de l'Industrie, 74970 MARIGNIER - France - SIREN 321676769


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633565 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756116 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

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